Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site https://www.nouvelleplume.com/guide-d-ecriture est édité par :
Nom : Emma Cros
Statut : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
SIREN : 989 769 989
Code APE : 90.03B - Autre création artistique
Email : contact@nouvelleplume.com
Le responsable de la publication est Emma Cros, en qualité de représentant légal.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Nom : ITACWT Limited (Systeme.io)
Adresse : 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
Site web : https://systeme.io
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, images, vidéos, fichiers numériques, produits vendus, etc.) présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
4. Données personnelles et cookies
Ce site est édité à titre professionnel par Emma Cros, entrepreneur individuel, et peut collecter des données personnelles dans le cadre des services proposés (commande, formulaire de contact, newsletter, etc.).
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale avec l’utilisateur, et ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers non autorisés.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou de limitation du traitement de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à : contact@nouvelleplume.com
Ce site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement.
Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est installé sans votre consentement préalable.
Si des outils tiers (paiement, statistiques, etc.) sont intégrés au site, ils peuvent également déposer des cookies. Dans ce cas, un bandeau d’information et de gestion des cookies est affiché à votre première visite.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu ou par voie postale en écrivant à :
MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT/MED CONSO DEV
Centre d’Affaires Stéphanois SAS
IMMEUBLE L’HORIZON – ESPLANADE DE FRANCE
3, RUE J. CONSTANT MILLERET – 42000 SAINT-ÉTIENNE
6. Loi applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
© 2025 – Nouvelle Plume
Entreprise individuelle – SIREN 989 769 989
France